Où trouver les émissions de CO₂ sur la carte grise ?

Pour préparer un calcul souvent recherché sous le nom TVS, relevez d’abord les émissions de CO₂ en case V.7. La TVS a été remplacée par les taxes annuelles sur les émissions de CO₂ et de polluants atmosphériques des véhicules de tourisme affectés à des fins économiques, présentées ici comme TAVT (ex-TVS). Le certificat d’immatriculation fournit plusieurs repères ; l’homologation et la norme Euro peuvent nécessiter une confirmation séparée.

Case V.7 : émissions de CO₂

Elle indique les émissions de CO₂ en g/km. C’est la valeur à saisir dans le simulateur pour le barème WLTP (ou NEDC pour les anciennes homologations). Si elle est vide, la puissance fiscale sert de base.

Case P.3 : carburant ou énergie

Elle précise l’énergie du véhicule (essence, gazole, électrique, hybride…). Elle aide à identifier la catégorie de polluants, à confirmer avec la vignette Crit’Air ou la norme Euro. Seuls les véhicules exclusivement électriques ou à hydrogène sont exonérés.

Case P.6 : puissance fiscale

Elle donne la puissance administrative en chevaux fiscaux (CV). Elle sert de base quand le véhicule n’a pas de réception européenne ou était déjà affecté à l’activité de l’entreprise avant le 1er janvier 2006.

Case B : date de première immatriculation

Elle donne une indication : les véhicules immatriculés à partir de mars 2020 sont généralement homologués WLTP. Mais seule la méthode d’homologation, visible sur le certificat de conformité, détermine le barème à utiliser, surtout pour un véhicule importé.